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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT
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KaliBag
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KaliBag
CONFORMAT, SA

Numéro de dépôt :
4279942
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
KaliBag de CONFORMAT

Présentation de la marque KaliBag

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KaliBag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORMAT domicilié(e) 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Dumas domicilié(e) 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France.

La marque KaliBag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KaliBag arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

CONFORMAT a également déposé les autres marques suivantes : KaliMolv , CLEANWEAR , KaliSat , CLEANTECH , KALIWIPE , KALIPACK , KaliSwab , Ready-to-sat , STERIMOP , BACTY-SP


CONFORMAT, SA - 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France


M. Frank Dumas - 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 10 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720896 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-10

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques .